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Temps de travail : le tribunal rejette les requêtes de la CGT

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Sous l’ancienne municipalité, de nombreux dysfonctionnements étaient en vigueur au niveau de la gestion des ressources humaines.
Ainsi, le rapport de la chambre régionales des comptes relatif à la gestion de la Ville par l’ancien Maire Jacques Bourbousson et publié en juillet 2014 pointait par exemple le fait que la réglementation sur le temps de travail n’était pas respectée (ainsi, le Maire ne faisait pas travailler les employés communaux 1607 heures par an, base légale correspondant à un temps complet).

C’est donc en toute logique, par respect de l’argent du contribuable et pour l’honneur des agents municipaux, que le Maire a fait voter en conseil municipal le retour aux 1607 heures de travail par an, à travers deux délibérations, l’une de février 2015 (pour l’année 2015) et l’autre de janvier 2016 (pour l’année 2016).

Le syndicat CGT des territoriaux de Beaucaire Terre d’Argence, qui contestait ces délibérations, les a attaquées au Tribunal Administratif.

Par deux jugements du 5 octobre 2017, la 2ème chambre du Tribunal Administratif de Nîmes a rejeté les demandes du syndicat dans les deux procédures.

Le Maire de Beaucaire, qui tient à préciser que les actions menées par ce syndicat n’étaient en aucun cas partagées par la majorité des agents municipaux, se félicite de ces décisions et remercie les agents de la commune qui réalisent, toute l’année, un travail important et de qualité au service de l’intérêt général. Le débat est désormais clos.

Justice / Crèche en Mairie de Beaucaire : La Libre Pensée du Gard déclare forfait ! 3e victoire du Maire dans ce dossier

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A Beaucaire, l’exposition d’une crèche provençale dans la Cour de l’Hôtel de Ville vaut depuis 2 ans plusieurs procès au Maire.

Cette année, ce sont pas moins de 3 procès qui ont encore été intentés contre sa décision d’exposer une crèche provençale dans la Cour de l’Hôtel de Ville (crèche qui constituerait selon les associations poursuivantes « un trouble à l’ordre public »).

La Ligue des Droits de l’Homme a perdu le premier procès, condamnée qui plus est par une ordonnance du 21 décembre 2016 à verser 1200 euros à la Ville de Beaucaire.

La Ligue des Droits de l’Homme a également perdu le second, sa requête étant cette fois rejetée directement par ordonnance le 29 décembre 2016.

La 3e affaire devait être jugée demain 5 janvier au Tribunal Administratif de Nîmes. Là encore, une association demandait à ce que la crèche provençale soit enlevée sans délai de la Cour de l’Hôtel de Ville de Beaucaire.

Aujourd’hui, nous apprenons que l’association de la Libre Pensée du Gard vient de retirer sa requête et donc de déclarer forfait.

Cette nouvelle victoire de la Ville de Beaucaire et de son Maire démontre que lorsque les Maires tiennent bon et sont forts, ce sont les associations extrémistes qui reculent et se couchent.

A Beaucaire, culture et traditions sont et seront toujours défendues par l’équipe municipale, quels que soient les obstacles qui se dresseront sur sa route et quel que soit donc le nombre de procès intentés au Maire.

Le Maire de Beaucaire remercie les centaines de milliers de personnes mobilisées à ses côtés et/ou en veille sur ces procès, qu’elles habitent Beaucaire, la Provence ou plus largement la France.

Il donne rendez-vous à chacun pour son prochain procès le 17 janvier à 14h00 au Tribunal Correctionnel de Nîmes pour défendre un autre droit fondamental : le droit de réponse, la Ville de Beaucaire attaquant une nouvelle fois le quotidien « Midi Libre » pour refus d’insertion d’un droit de réponse (étant précisé que la Ville de Beaucaire a déjà gagné en justice par deux fois contre « Midi Libre » ces derniers mois pour le même motif).

Dans l’affaire du 17 janvier, une interview de Carole Delga, Présidente du Conseil Régional, dans les pages « Beaucaire » de « Midi Libre » mettait en cause le Maire de Beaucaire sans respect du contradictoire. En plus de ne pas respecter le contradictoire, le quotidien « Midi Libre » avait, en outre, refusé d’insérer un droit de réponse malgré les mises en cause publiques indéniables que comportait l’interview de Carole Delga.

Le Tribunal ne pourra là aussi que reconnaître l’évidence.

Rappelons d’ailleurs que Carole Delga est poursuivie pour discrimination à l’égard de la Ville de Beaucaire à raison des idées politiques de ses élus. Elle sera pour sa part jugée le 28 février prochain à 14h00.